Déposée le 15 janvier 1992 par monsieur SASSAGNIAC Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SASSAGNIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est monsieur SASSAGNIAC Jean Marie domicilié(e) 7 allée Pablo Picasso, 21000 DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.
La marque SASSAGNIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SASSAGNIAC Jean Marie - 7 allée Pablo Picasso, 21000 DIJON - France
Cabinet Claude GUIU - France
Inscription le 10 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67300 - Publication au BOPI 1992-09-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; photographies; produits de l'imprimerie; affiches; albums; almanachs; aquarelles; objets d'art gravés ou lithographiés; cartes; cartes postales; cartes à jouer; cartes de souhaits; enveloppes (papeterie); feuilles (papeterie); images; impressions; journaux; papier à lettre; livres; papeteries (nécessaire pour écrire); peintures (tableaux); périodiques; publications; articles pour reliure; représentations et reproductions graphiques.Edition de textes, journaux, revues, affiches, cartes postales, livres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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