Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIDENCES
Monsieur SASSAGNIAC Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1375728
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque EVIDENCES

Déposée le 20 octobre 1986 par monsieur SASSAGNIAC Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SASSAGNIAC Jean-Marie domicilié(e) 7, allée Pablo Picasso, 21100 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GUIU. - France.

La marque EVIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCES est expirée depuis le 20 octobre 1996.

SASSAGNIAC Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : "AIR DE PARENTHESE" , BAZAR PLUS , SASSAGNIAC


Monsieur SASSAGNIAC Jean-Marie - 7, allée Pablo Picasso, 21100 DIJON. - France


Claude GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaque (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Publicité et affaires en rapport avec les produits désignés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).