SASSABY, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1694631
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 septembre 1991 par SASSABY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SASSABY, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 2163 Newcastle Avenue, Cardiff Californie 92007, E.U.A (dossier no 2204901) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2204901) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694631.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASSABY, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 2163 Newcastle Avenue, Cardiff Californie 92007, E.U.A (dossier no 2204901) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2204901) - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2001 n°2204901 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158285 - Publication au BOPI 1993-05-06
Produits en cuir et imitation du cuir, à savoir bagages, sacs, malles et valises;mallettes et coffrets pour le rangement et la disposition de produits cosmétiques, de bijoux, de produits et d'accessoires pour la chevelure, de jeux, de jouets et de poupées;trousses et coffrets de maquillage et de toilette;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, à savoir boîtes et récipients de rangement (aucun de ces objets n'étant en métal précieux ou en plaqué);verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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