SASPPS S.A. au capital de 997920 euros B 344 470 786
Numéro de dépôt :
3231149
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013
Présentation de la marque LITASPEN
Déposée le 17 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SASPPS au capital de 997920 euros B 344 470 786
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LITASPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASPPS au capital de 997920 euros B 344 470 786 domicilié(e) Siege Social : 7 grande rue, RCS BESANÇON,25560 FRASNE - 25560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 470 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPS Monsieur Christian de MENTHON domicilié(e) 33 rue de Gode,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
La marque LITASPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITASPEN est expirée depuis le 17 juin 2013.
SASPPS S.A. au capital de 997920 euros B 344 470 786 - Siege Social : 7 grande rue, RCS BESANÇON,25560 FRASNE - 25560 - France - SIREN 344470786
SPPS Monsieur Christian de MENTHON - 33 rue de Gode,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Aliments pour les animaux, arbre végétaux. Sciage, taxidermie tri de dechéts de matières premières de récuperation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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