Marque expirée - Marque en non vigueur

MISSION STADIUM
SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
3533704
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
MISSION STADIUM de SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUBSPORTIVE PROFESSIONNELLE

Présentation de la marque MISSION STADIUM

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUBSPORTIVE PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION STADIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUBSPORTIVE PROFESSIONNELLE domicilié(e) 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 958 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB MONSIEUR JULIEN DERUE domicilié(e) 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION STADIUM est expirée depuis le 24 octobre 2017.


SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE - 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 438958993


SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB MONSIEUR JULIEN DERUE - 61 BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.