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Marques déposées par la société SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB
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TFC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TFC
SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB, SASP

Numéro de dépôt :
3469285
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
TFC de SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque TFC

Déposée le 12 décembre 2006 par la société SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la société SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 958 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.

La marque TFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque TFC est expirée depuis le 28 novembre 2022.

SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : e-tribune , I-tribune , i-stade , e-stade


SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB, SASP - 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France - SIREN 438958993


SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB - 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515165 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-11-28

Produits de l'imprimerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemise, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceinture, (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport.

Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de tables, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, services d'affichage électronique (télécommunications), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et d'éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, service de photographie, organisation de concours, réservation de places de spectacles, service de jeux proposés en ligne, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.