SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3889628
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
Présentation de la marque ZEF LE PIRATE
Déposée le 18 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEF LE PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 domicilié(e) 470 B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque ZEF LE PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme - 470 B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France - SIREN 399739663
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 21 janvier 2013 - Rejet partiel n°593005 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; papier à lettres ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; blocs (papeterie) ; cahiers ; affiches ; albums ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes de collection, cartes à collectionner ; cartes postales ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ; almanachs ; autocollants ; décalcomanies ; drapeaux en papiers ; fanions ; banderoles en papier ; flyers ; images ; revues ; périodiques ; signets ; marques-pages ; tracts ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; nappes, serviettes de table, sets de table en papier ; essuie-mains en papier ; dessous de carafes, de verres, de chopes à bières en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; chemises pour documents ; tampons encreurs.
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; bannières ; drapeaux, banderoles non en papier ; fanions non en papier ; étiquettes en tissus.
Couches en matières textiles.
Jeux, jouets ; jeux de société ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tables de football pour salon (babyfoot) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; cartes à jouer ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; confettis ; objets de cotillons ; masques ; masques de théâtre.
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