Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE BRESTOIS
SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3965158
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
STADE BRESTOIS de SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29

Présentation de la marque STADE BRESTOIS

Déposée le 30 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADE BRESTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 domicilié(e) 470 B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque STADE BRESTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE BRESTOIS est expirée depuis le 30 novembre 2022.

SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29 a également déposé les autres marques suivantes : ZEF LE PIRATE , stade brestois 29 , STADE BRESTOIS BRETAGNE


SASP STADE BRESTOIS 29 (SASP SB 29), Société Anonyme - 470 B rue Alain Colas - 29200 - BREST - France - SIREN 399739663


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; papier à lettres ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; blocs (papeterie) ; cahiers ; affiches ; albums ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes de collection, cartes à collectionner ; cartes postales ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ; almanachs ; autocollants ; décalcomanies ; drapeaux en papiers ; fanions ; banderoles en papier ; flyers ; images ; revues ; périodiques ; signets ; marques-pages ; tracts ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; nappes, serviettes de table, sets de table en papier ; essuie-mains en papier ; dessous de carafes, de verres, de chopes à bières en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; chemises pour documents ; tampons encreurs.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; dessus de lit ; linge de maison ; mouchoirs de poche en matières textiles ; linge de table non en papier ; dessous de carafe en tissus ; chemins de tables ; toiles cirées ; essuie-mains en matière textiles ; essuie-verres ; nappes non en papier ; serviettes de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; bannières ; drapeaux, banderoles non en papier ; fanions non en papier ; étiquettes en tissus.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bandanas ; maillots ; maillots de football ; tee-shirts ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures de football ; crampons pour chaussures de football ; sous-vêtements ; bérets ; casquettes ; chapeaux en papier (habillement) ; costumes de mascarades ; écharpes ; tablier de cuisine.

Jeux et jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; bicyclettes fixes pour l'entraînement ; haltères ; tables pour le football de salon ; balles ou ballons de jeux ; ballons de football ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport) ; sacs de sport, conçus et adaptés pour le rangement et le transport des articles susvisés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment dans le domaine du sport ; services d'abonnement à des journaux notamment sportifs (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers d'abonnés à des services de divertissements, de spectacles, de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment en relation avec le sport ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche de sponsors, de parraineurs ; services de vente en gros et au détail de produits vestimentaire, de produits alimentaires, de boissons, d'affiches, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, de sport, de jeux et de jouets, d'instruments de musique ; regroupement pour le compte de tiers, de produits vestimentaires, de produits alimentaires, de boissons, d'affiches, d'imprimés, de lunettes, de porte-clefs, de drapeaux, d'articles de papeterie, de sport de jeux, de jouets, d'instruments de musique permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter en direct, en ligne ou par correspondance.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de concours et/ou de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de stages de perfectionnement sportifs ; chronométrage et arbitrage de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles, de compétitions sportives, de matchs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production et montage de spectacles, de compétitions sportives, de matchs, notamment de football, de films, de reportages, d'émissions ; service de reporters ; location d'équipements pour le sport, d'installations et d'infrastructures sportives (à l'exception des véhicules), de stades ; services d'exploitation de stades, de salles de sport, d'installations et d'infrastructures sportives ; services de clubs sportifs, de clubs de football, de centre de santé, de club de musculation ; informations en matière de sport, de compétitions sportives, notamment dans le domaine du football.