SASP RACING CLUB DE LENS, Société Anonyme Sportive Professionnelle
Numéro de dépôt :
4134936
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
Présentation de la marque LA GAILLETTE
Déposée le 19 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SASP RACING CLUB DE LENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA GAILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP RACING CLUB DE LENS domicilié(e) 3 rue Maurice Carton, BOLLAERT DELELIS - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 259 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.
La marque LA GAILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP RACING CLUB DE LENS, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 3 rue Maurice Carton, BOLLAERT DELELIS - 62300 - LENS - France - SIREN 335259990
BRM AVOCATS, Mme RICOUART-MAILLET Martine - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; casques d'écoute ; écouteurs ; kit mains libres ; étuis, coques et housses de protection pour téléphones portables, smartphones, tablettes informatiques, tablettes multimédia tactiles ou non, appareils photographiques numériques et caméras numériques, ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes, à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; anneaux [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montre ; chaînes [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; médailles ; médaillons ; monnaies ; objet d'art en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés ; mallettes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements de sport ; maillots de sport ; souliers de sport ; débardeurs de sport ; maillot de football ; chaussures de football ; bottes ; pantoufles ; casquette ; chapeaux ; maillots de bain ; écharpe ; gilet ; imperméables ; jupes ; pantalons ; pull-overs ; tee-shirts ; vestes ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; tables pour football de salon ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ;
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; prêts de livres, de revues ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; dressage d'animaux ; organisation de concours en matière de sport, d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement, éducation ou sportif) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions, d'épreuves et de manifestations sportives ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; instruction et éducation sportive ; publication de livres et de revues ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; services de centres de loisirs et de sport. Organisation de loteries ; institutions d'enseignement. Abonnements de journaux ; spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs. Réservation de places de spectacles. Réservation de places pour des compétitions sportives, des matchs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; services hôteliers ; services de réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions et de conférences ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions. Crèches d'enfants. Mise à disposition et exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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