Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGONS CATALANS Perpignan XIII Catalan ST Esteve XIII
SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP

Numéro de dépôt :
3532983
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
DRAGONS CATALANS Perpignan XIII Catalan ST Esteve XIII de SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP

Présentation de la marque DRAGONS CATALANS Perpignan XIII Catalan ST Esteve XIII

Déposée le 22 octobre 2007 par SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGONS CATALANS Perpignan XIII Catalan ST Esteve XIII »

Le déposant est SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP domicilié(e) 24 AVENUE GENERAL DE GAULLE, BP 24,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE domicilié(e) 24 AVENUE GENERAL DE GAULLE, BP 24,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGONS CATALANS Perpignan XIII Catalan ST Esteve XIII est expirée depuis le 22 octobre 2017.

SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP a également déposé les autres marques suivantes : DRAGONS 13


SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE SASP - 24 AVENUE GENERAL DE GAULLE, BP 24,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France


SASP PERPIGNAN SAINT ESTEVE MEDITERRANEE - 24 AVENUE GENERAL DE GAULLE, BP 24,66240 SAINT ESTEVE - 66240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.