Marque enregistrée - Marque en vigueur

OGC NICE DESPÌ 1904
SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D'AZUR, Société Anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
4243599
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
OGC NICE DESPÌ 1904 de SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D\'AZUR

Présentation de la marque OGC NICE DESPÌ 1904

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OGC NICE DESPÌ 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D'AZUR domicilié(e) 177 Route de Grenoble, Parc des Sports Charles Ehrmann - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 115 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque OGC NICE DESPÌ 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGC NICE DESPÌ 1904 arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : MEFI , OGC NICE


SASP OLYMPIQUE GYMNASTE CLUB DE NICE COTE D'AZUR, Société Anonyme sportive professionnelle - 177 Route de Grenoble, Parc des Sports Charles Ehrmann - 06200 - NICE - France - SIREN 404115198


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Savons ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles de bain ; lotions pour les cheveux ; crème pour le visage ; crème pour les mains ; crème pour les pieds ; lait pour le corps ; huile à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétiques ; produits de rasage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ;

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; boîtes à conserves métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; écussons métalliques pour véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches pour ordinateurs portables ; téléphones ; écouteurs stéréo ; casques audio ; housses pour tablettes et pour téléphones portables ; étuis pour tablettes et pour téléphones portables ; enceintes acoustiques audio ; clés USB ; casques de protection ; aimants décoratifs (magnets) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électrique ;

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogeries et instruments chronométriques ; bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; chainettes (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; breloques ; broches (bijouterie) ; horloges ; pendules ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; boîtes d'horloge ; cadrans (horlogerie) ; cadrans solaires ; montres ; boîtiers de montre ; bracelets de montres ; ressorts de montres ; verres de montre ; chaînes de montres ; chronographes (montres) ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; fume cigares en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; épingles de cravate, fixe cravate ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles (bijouterie), épingles de parure ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; jetons de cuivre ; médailles, médaillons (bijouterie) ; coupes ; porte-monnaie en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; parures d'argent, parures pour chaussures en métaux précieux ; porte allumettes en métaux précieux ; réveille-matin ; ronds de serviettes en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; bourses de maille en métaux précieux ; boutons de manchettes ;

Papier et carton ; produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; fournitures scolaires ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à jouer ; livres ; magazines ; affiches ; stylos ; classeurs ; trousses à dessin, tousses à crayon et stylos ; agendas, ; plumiers ; taille crayon ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes postales ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; posters ; transferts (décalcomanies) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; drapeaux et fanions en papier ; bannières en papier ; bavoirs en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sports ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs housses pour vêtements ; boites en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; fourreaux de parapluies ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîte en bois ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; vaisselle non en métaux précieux ; cafetières ; verres (récipients) ; verres à boire ; tasses non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; ballons en verre ; blaireaux à barbe ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; bols ; tire-bouchon, bouchons de verre ; bouteilles ; brocs ; brûle-parfum ; carafes ; porte carte de menus ; chausse-pieds ; chopes à bière ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cristaux (verrerie) ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; gobelets en carton ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; mosaïques en verre non pour la construction ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; étuis pour peignes ; moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux ; porte cure-dents non en métaux précieux ; poteries, pots ; récipients à boire ; récipients pour le ménage non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes à thé ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûtes ; bonbonnières ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux et fanions non en papier ; drapeaux en tissus ; bannières ; bannières en tissu ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes éponge ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; gants de football ; peignoirs ; vêtements de sport ; shorts et maillots de football ; bavoirs en tissu ;

Epinglettes (pins's) ; dossards ; badges ornementaux ; brassards ; cocardes (passementerie) ; insignes non en métaux précieux ; rosettes ; rubans (récompenses) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard patins à glace ou à roulettes ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; protège tibias [articles de sport] ; ballons ; ballons de football ;

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'affichage publicitaire ; gestion d'affaire pour le compte de sportifs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétition sportives ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-dessus ;

Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimation immobilière ; émission de chèques de voyages ; gestion financières ; gérance de bien immobilier ; services de financement ; placement de fond ; collecte de bienfaisance ; investissement et placement de fond à des fins caritatives ; parrainage financier d'organisations sociales et caritatives ; mise à disposition d'aide financière à des organisations sociales, caritatives ; constitution de capitaux ; gérance d'immeubles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement du football ; exploitation de terrains de football ; organisation de compétitions sportives et de manifestations sportives ; location de stades ; divertissement télévisé ; divertissement radiophoniques ; réservation de places pour manifestations sportives ; services de photographies ; diffusion et transmission d'émissions de radio et télévision ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; formation pratique (démonstration) ; information en matière de divertissement ; publication de livres ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; planification de réceptions (divertissement) ; services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation par tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission et/ou de distribution (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de Cédérom et de disques compacts interactifs) ; production, location et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; éducation, formation, instruction en matière de football ; service de club de mise en forme ; pensionnats ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement à savoir salons et loges à l'intérieur des stades ; mise à disposition de centres pour la tenue de salons ou d'expositions ;

Service de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent, snack bars, restaurants libre-service ; salons de dégustation ; salons de dégustation de café ; salons de thé.