Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minots BMX DROIT AU BUT
SASP Olympique de Marseille, SASP

Numéro de dépôt :
3983937
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/02/2023
Minots BMX DROIT AU BUT de SASP Olympique de Marseille

Présentation de la marque Minots BMX DROIT AU BUT

Déposée le 19 février 2013 par la société SASP Olympique de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Minots BMX DROIT AU BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société SASP Olympique de Marseille domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 887 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP Olympique de Marseille, M. Antonini Alexandre domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque Minots BMX DROIT AU BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minots BMX DROIT AU BUT est expirée depuis le 19 février 2023.

SASP Olympique de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : OM , DROIT AU BUT , OM judo , OM , om , OM DROIT AU BUT OLYMPIQUE DE MARSEILLE 1899 , Les MINOTS de l'OM DROIT AU BUT , OM DROIT AU BUT


SASP Olympique de Marseille, SASP - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 401887401


SASP Olympique de Marseille, M. Antonini Alexandre - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la Martine - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805351 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Produits de l'imprimerie ; articles de reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; ruban auto-adhésif pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers, journaux ; journaux de bandes dessinées ; billets ; tickets ; blocs à dessin prospectus ; brochures, calendrier ; instruments d'écriture ; crayons, décalcomanies objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; papier calque ; catalogue ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; papier d'emballage ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; tampons encreurs ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; feuilles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; figurine (statuette) en papier mâché ; prospectus, tracts ; gommes pour la papeterie ou le ménage ; représentations graphiques ; images ; livres ; manuels ; nécessaires pour écrire ; palettes pour peintres ; pastels ; pâtes à modeler ; boîtes de peinture ; photographies ; pochoirs ; publications imprimées ; revues ; stylos ; taille-crayons électriques ou non électriques ; trousses à dessin ; feuilles de viscose pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, salade de légumes ; lentilles conservées ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, beurre de cacao ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; noix de coco séchées ; fruits confits, fruits cristallisés ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de légumes ; crème fouettée ; filets de poisson ; fromages ; fruits cuits à l'étuvée ; gelée de fruits, pulpes de fruits, fruits à coque préparés ; salade de fruits ; écorces de fruits, zestes de fruits, en-cas à base de fruits ; gélatine ; jambon ; boissons lactées où le lait prédomine, lait, lait concentré sucré ; margarine ; milk-shakes ; olives conservées ; petit-lait ; pomme chips, chips (pommes de terre), flocons de pomme de terre ; compote de pomme ; raisins secs ; saucisses, saucissons ; saumon ; thon ; purée de tomates, jus de tomates ; viande de porc ; volaille ; yaourt ; blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ; glaces alimentaires ; confiserie à base d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; assaisonnements ; barre de céréales ; bâtons de réglisse (confiserie) ; biscuits ; bonbons ; brioches ; caramels ; préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; cheesburgers ; chow-chow ; coulis de fruits ; crème anglaise ; crèmes glacées ; sel de cuisine ; édulcorants naturels ; fondants (confiseries) ; pâte à gâteaux ; gaufres ; glaçage pour gâteaux ; glace brute, naturelle, artificielle ; gomme à mâcher ; ketchup ; levure ; macarons ; mayonnaises ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; miel ; mousse au chocolat ; moutarde ; muesli ; nouilles ; pain ; petits pains ; pastilles (confiserie) ; pâte à cuire ; pâtés ; pâtes de fruits ; pâtisserie ; petits fours ; petits-beurre ; poivre ; pralines ; quiches ; glace à rafraîchir ; sorbets ; spaghetti ; taboulé ; tartes ; sauce tomate ; tortillas ; vanille (aromate) ; pâtés à la viande ; jus de viande ; yaourt glacé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons sans alcool ; apéritif sans alcool ; boissons à base de petit lait ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; cocktail sans alcool ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; extraits de fruits sans alcool ; boisson de fruits sans alcool ; jus de fruit ; jus végétaux ; kwas ; orgeat ; jus de pommes ; moût de raisin ; sorbets (boissons) ; jus de tomates ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Café-restaurants ; cafétérias ; cantines ; location d'appareil de cuisson ; restaurant en libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; location de fontaines à eau potable ; restaurants à service-rapide (snack-bars) ; restaurations (repas).