Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROIT AU BUT
SASP Olympique de Marseille, SASP

Numéro de dépôt :
3983936
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/02/2023
DROIT AU BUT de SASP Olympique de Marseille

Présentation de la marque DROIT AU BUT

Déposée le 19 février 2013 par la société SASP Olympique de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DROIT AU BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société SASP Olympique de Marseille domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la MArtine - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 887 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP Olympique de Marseille, M. Antonini Alexandre domicilié(e) Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la MArtine - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque DROIT AU BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROIT AU BUT est expirée depuis le 19 février 2023.

SASP Olympique de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : Minots BMX DROIT AU BUT , OM , OM judo , OM , om , OM DROIT AU BUT OLYMPIQUE DE MARSEILLE 1899 , Les MINOTS de l'OM DROIT AU BUT , OM DROIT AU BUT


SASP Olympique de Marseille, SASP - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la MArtine - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 401887401


SASP Olympique de Marseille, M. Antonini Alexandre - Centre d'entraînement Robert Louis Dreyfus, 33 traverse de la MArtine - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805351 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Produits de l'imprimerie ; articles de reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; ruban auto-adhésif pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cahiers, journaux ; journaux de bandes dessinées ; billets ; tickets ; blocs à dessin prospectus ; brochures, calendrier ; instruments d'écriture ; crayons, décalcomanies objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; papier calque ; catalogue ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; papier d'emballage ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; tampons encreurs ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; feuilles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; figurine (statuette) en papier mâché ; prospectus, tracts ; gommes pour la papeterie ou le ménage ; représentations graphiques ; images ; livres ; manuels ; nécessaires pour écrire ; palettes pour peintres ; pastels ; pâtes à modeler ; boîtes de peinture ; photographies ; pochoirs ; publications imprimées ; revues ; stylos ; taille-crayons électriques ou non électriques ; trousses à dessin ; feuilles de viscose pour l'emballage ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; bourses ; sacs de plage ; porte-cartes (portefeuilles) ; coffres de voyage ; trousses de voyage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; dessous de carafe ; sac de couchage ; housses pour coussins ; couvre-lits, courtepointes, couvre-pied, dessus de lit ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier, pavillons ; draps ; édredons ; étiquette en tissu ; nappes non en papier, tapis de table non en papier ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; ronds de table non en papier ; sets de table non en papier ; tissus de soie ; chemins de table ; serviettes de table en matière textile pour le visage ; velours ; voilages ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; maillots de bain ; casquettes ; caleçons ; chapeaux en papier ; crampons de chaussures de football ; vêtements confectionnés ; culottes ; écharpes ; étoles ; chaussures de football ; layettes ; maillots ; pyjamas ; slips ; tee-shirts ; tricots ; habits ; vêtements de gymnastique ; visières de casquettes ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; pistolets à air (jouets) ; supports pour arbres de Noël ; masques de carnaval ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; jeux de construction ; blocs de départ pour le sport ; dés (jeux) ; farces et attrapes ; tables pour football de salon ; gobelets pour jeux ; gants (accessoires de jeu) ; hochets ; appareils pour jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jouets ; jouets rembourrés ; machines de jeux vidéo ; ours en peluche ; peluches (jouets) ; bonbons à pétards ; pinatas ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; protège-coudes ; protège genoux ; protège-tibias ; jeux de société ; slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; toupies ; trampolines ; véhicules (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; affichage ; agence de publicité ; démonstrations de produits ; aide à la direction des affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusions d'échantillons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; étude de marché ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; services de revues de presse ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; établissement de statistiques ; rédaction de textes publicitaires ; décoration de vitrines ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou ; divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'artistes de spectacles ; location de bandes vidéos ; productions de films sur bandes vidéo ; enregistrement sur bandes vidéo ; services bibliothèque itinérante ; services de billetterie (divertissement) ; studios d'enregistrements sonores ; productions de films cinématographiques ; exploitation de salles de jeux ; location de terrains de sport ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; mise à disposition d'installations de loisirs ; chronométrage des manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; photographies ; divertissement radiophonique ; planification de réceptions (divertissement) ; production de spectacles ; représentations de spectacles ; organisation de spectacles ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules ; location de stades ; publication de textes ; rédaction de textes ; représentation théâtrales.