Déposée le 23 novembre 2006 par la société SASP BEZIERS RUGBY SASP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEZIERS RUGBY XV »
Le déposant est la société SASP BEZIERS RUGBY SASP domicilié(e) BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP BEZIERS RUGBY domicilié(e) BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP BEZIERS RUGBY SASP - BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597
SASP BEZIERS RUGBY - BP 23, AV DES OLYMPIADES,34500 BEZIERS - 34500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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