Marque expirée - Marque en non vigueur

côté vestiaire
SASP BEZIERS RUGBY CLUB SASP

Numéro de dépôt :
3487854
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
côté vestiaire de SASP BEZIERS RUGBY CLUB SASP

Présentation de la marque côté vestiaire

Déposée le 12 mars 2007 par la société SASP BEZIERS RUGBY CLUB SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « côté vestiaire »

Le déposant est la société SASP BEZIERS RUGBY CLUB SASP domicilié(e) 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP BEZIERS RUGBY CLUB domicilié(e) 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté vestiaire est expirée depuis le 12 mars 2017.


SASP BEZIERS RUGBY CLUB SASP - 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597


SASP BEZIERS RUGBY CLUB - 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;