Déposée le 18 juillet 2003 par la société SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Les Pieds Mouillés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la société SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO domicilié(e) Lieu dit Garage de la Nive, 1 rue Owen Roe,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 841 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOULOUS-CHEVALLIER ESPACE ARGIA domicilié(e) 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France.
La marque Les Pieds Mouillés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO - Lieu dit Garage de la Nive, 1 rue Owen Roe,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 432841476
SCP BOULOUS-CHEVALLIER ESPACE ARGIA - 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couvertures de lit et de table ; écharpes, fanions non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matière textiles, serviettes de toilettes en matière textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, maillots de rugby, shorts, chaussettes, coupes vent, …. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ballons, décorations pour arbres de noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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