SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4258923
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
Présentation de la marque LES VERTS
Déposée le 22 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque LES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; mallettes pour documents ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de sport ; cartables ; trousses de toilette ; fourre-tout ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage [maroquinerie] ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacoches à outils vides ; bandoulières [courroies] en cuir ;
Vêtements, t-shirts, sweat-shirts, débardeurs de sport, uniformes, survêtements, tenues de jogging, tenues de football, vestes, maillots de sport, maillots de football, dossards de football, répliques de tenues de football, jerseys, chemises, gilets, pull-overs, pardessus, combinaisons, pantalons, parkas, pyjamas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; écharpes ; bas absorbant la transpiration ; guêtres ; jambières ; peignoirs de bain ; pochettes [habillement] ; chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; empeignes de chaussures ; semelles intérieures ; sandales, sandales de bain ; chapellerie ; bonnets ; casquettes ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements, sous-vêtements absorbant la transpiration ;
Jeux, jouets ; cages de football, buts de football, filets de buts de football ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu, ballons de football ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; tables pour football de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; gants de football ; protège-tibias pour le football ; genouillères de football ; répliques miniatures de kits de football ; maquettes [jouets] ; figurines, figurines de joueurs de football [jouets] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros d'équipements de football ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de loges ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion promotionnelle de personnalités du football ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de recrutement de sportifs ; services d'agence pour la promotion de personnalités du football ; gestion commerciale d'infrastructures sportives pour le compte de tiers ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; arbitrage sportif ; entrainement sportif ; enseignement sportif ; cours de football ; camps de perfectionnement du football ; organisation de concours (éducation ou divertissement ; organisation de tournois de football ; organisation de compétitions sportives ; activités récréatives et sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles, réservation de places de matchs de football, services de réservation pour des manifestations sportives et culturelles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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