Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VERTS
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4258923
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
LES VERTS de SASP ASSE LOIRE

Présentation de la marque LES VERTS

Déposée le 22 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque LES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERTS arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

SASP ASSE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , AS SAINT-ETIENNE MEDIA , la boutique des Verts , CLUB DES ETOILES A.S.S.E SAINT-ETIENNE , CHAUDRON VERT , L'ESPRIT VERT , LE MUSEE DES VERTS , L'EPOPEE DES VERTS , Vert Pomme A.S.S.E , POUR L'AMOUR DES VERTS


SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; mallettes pour documents ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de sport ; cartables ; trousses de toilette ; fourre-tout ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage [maroquinerie] ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacoches à outils vides ; bandoulières [courroies] en cuir ;

Vêtements, t-shirts, sweat-shirts, débardeurs de sport, uniformes, survêtements, tenues de jogging, tenues de football, vestes, maillots de sport, maillots de football, dossards de football, répliques de tenues de football, jerseys, chemises, gilets, pull-overs, pardessus, combinaisons, pantalons, parkas, pyjamas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; écharpes ; bas absorbant la transpiration ; guêtres ; jambières ; peignoirs de bain ; pochettes [habillement] ; chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; empeignes de chaussures ; semelles intérieures ; sandales, sandales de bain ; chapellerie ; bonnets ; casquettes ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements, sous-vêtements absorbant la transpiration ;

Jeux, jouets ; cages de football, buts de football, filets de buts de football ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu, ballons de football ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; tables pour football de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; gants de football ; protège-tibias pour le football ; genouillères de football ; répliques miniatures de kits de football ; maquettes [jouets] ; figurines, figurines de joueurs de football [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros d'équipements de football ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de loges ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion promotionnelle de personnalités du football ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de recrutement de sportifs ; services d'agence pour la promotion de personnalités du football ; gestion commerciale d'infrastructures sportives pour le compte de tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; arbitrage sportif ; entrainement sportif ; enseignement sportif ; cours de football ; camps de perfectionnement du football ; organisation de concours (éducation ou divertissement ; organisation de tournois de football ; organisation de compétitions sportives ; activités récréatives et sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles, réservation de places de matchs de football, services de réservation pour des manifestations sportives et culturelles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.