Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE
/
LE MUSEE DES VERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MUSEE DES VERTS
SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3927674
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/06/2022
LE MUSEE DES VERTS de SASP ASSE LOIRE

Présentation de la marque LE MUSEE DES VERTS

Déposée le 18 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE MUSEE DES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) 11, rue de Verdun - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LE MUSEE DES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MUSEE DES VERTS est expirée depuis le 18 juin 2022.

SASP ASSE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , AS SAINT-ETIENNE MEDIA , la boutique des Verts , CLUB DES ETOILES A.S.S.E SAINT-ETIENNE , CHAUDRON VERT , L'ESPRIT VERT , L'EPOPEE DES VERTS , Vert Pomme A.S.S.E , POUR L'AMOUR DES VERTS , COEUR VERT


SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 11, rue de Verdun - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 408630069


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie. Clichés. Ecussons (en papier). Imprimés, revues, journaux, albums, almanachs, calendriers, catalogues, livres, périodiques, publications, prospectus. Cartes de fidélité sur support papier. Affiches, porte-affiches. Images, lithographies, peintures, cartes postales.

Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; services de clubs pour divertissement ou éducation ; information en matière d'éducation sportive ; production de spectacles ; centre de formation à l'enseignement sur les pratiques du football ; services de musées (présentation, expositions).