SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3407063
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2026
Présentation de la marque L'ESPRIT VERT
Déposée le 31 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'ESPRIT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque L'ESPRIT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597394 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18
Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie. Clichés. Ecussons (en papier). Imprimés, revues, journaux, albums, almanachs, calendriers, catalogues, livres, périodiques, publications, prospectus. Cartes de fidélité sur support papier.
Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette, mallettes pour documents, porte-cartes, trousses de voyage. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, pochettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.
Assurances ; contrats d'assurances ; service de souscription de contrats d'assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisses de prévoyance ; agences de change ; courtage en assurances ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; services d'assurances ; services d'épargne ; services financiers ; investissements de capitaux ; affaires monétaires. Service de cartes de crédit.
Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données.
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films. Services de camps de vacances (divertissement) ; service de clubs pour divertissement ou éducation ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; information en matière d'éducation sportive ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; production de spectacles ; organisation de tombolas ; location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules). Centre de formation à l'enseignement sur les pratiques du football. Clubs de santé (mise en forme physique).
Conception de sites Internet. Mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données). Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.
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