SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3427688
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/05/2026
Présentation de la marque AS SAINT-ETIENNE TV
Déposée le 9 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AS SAINT-ETIENNE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque AS SAINT-ETIENNE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2016 n°2617762 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-09
Journaux, magazines, livres, revues sportives.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires sur réseaux informatiques, y compris l'Internet ; diffusion de publicité sur panneaux d'affichage électronique ; diffusion électronique de matériel publicitaire ; traitement de l'information ; gestion de bases de données ; vérification de données et gestion de fichiers ; services de commande en ligne d'animations et de cartes de vœux numériques personnalisées ; gestion de bases de données ; démonstration de logiciels ; service de recherche, de récupération et d'indexation de données en ligne sur des réseaux informatiques et de communications.
Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique (télécommunications) services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques). Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et de télévision par câble ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Stockage de données électroniques, images, documents, logiciels et informations techniques, stockage de supports électroniques y compris images, textes et données audio, stockage d'informations commerciales.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous services de divertissement, d'organisation de concours, organisation de manifestations sportives et culturelles, services d'enseignement du sport, service d'enseignement de la pratique du football.
Conception de sites Internet. Mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données). Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.
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