Déposée le 13 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PANTEO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle domicilié(e) 11, rue de Verdun,42580 L'ETRAT - 42580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP ASSE LOIRE S.A. Sportive Professionnelle - 11, rue de Verdun,42580 L'ETRAT - 42580 - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Dentifrice.
Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées. Câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie et quincaillerie métallique. Tuyaux métalliques. Coffres-forts. Objets d'art en métaux communs. Coffres métalliques. Bustes en métaux communs. Constructions métalliques. Manches de couteaux (métalliques). Figurines, statuettes en métaux communs. Minerais. Epingles de cravate (métalliques) ; insignes (métalliques) ; médailles (métalliques) ; porte-clefs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments électriques, à savoir : pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information. Extincteurs. Logiciels ; logiciels pour la gestion des banques de données et fichiers informatiques en liaison avec les télécommunications par Internet.
Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ; articles de soutien et de contention, de maintien des articulations, des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires ; ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers cervical, poignets de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelets de tennis-elbow à savoir, les bracelets pour les douleurs des coudes et l'avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations au niveau des tendons, du coude ; protège-tibias ; bas, collants, chaussettes de maintien et de contention ; talonnières.
Métaux précieux et leurs alliages. Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux). Etuis à cigarettes (en métaux précieux). Fume-cigarettes (en métaux précieux). Boîtes en métaux précieux. Porte-monnaie en métaux précieux. Poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton. Essuie-mains en papier. Mouchoirs de poche en papier. Linge de table en papier. Cartonnage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Affiches. Porte-affiches en papier ou en carton. Billets (tickets). Calendriers. Carnets. Classeurs. Chemises pour documents. Agendas. Fanions (en papier). Journaux, livres, prospectus, publications, revues. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette, mallettes pour documents,
porte-cartes (portefeuilles), trousses de voyage. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Sacs, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, pochettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : cintres pour vêtements, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; tableaux d'affichage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Peignes et éponges. Brosses (à l'exception des pinceaux). Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage. Paille de fer. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction. Verrerie, porcelaine, faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette, non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, chaudrons, plateaux à usage domestique, en papier et non en métaux précieux.
Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Bannières, banderoles, écussons en matières textiles.
Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie, cravates, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et de l'entraînement.
Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Brassards, bretelles, ceintures, cocardes, écussons.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Service de vente au détail des produits d'hygiène et cosmétiques, articles de bijouterie, joaillerie, horlogerie, de papeterie et de fournitures de bureau, de maroquinerie et de sacs, d'articles de décoration intérieure pour la maison et d'ameublement, de tissus, de vêtements, de rubans, d'articles de sport et de gymnastique, de produits alimentaires et de boissons, d'articles médicaux, de produits de téléphonie et de jeux.
Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films. Services de camps de vacances (divertissement) ; service de clubs pour divertissement ou éducation ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; information en matière d'éducation sportive ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; production de spectacles ; organisation de tombolas ; location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules).
Centre de formation à l'enseignement sur les pratiques du football. Clubs de santé (mise en forme physique).
Conception de sites Internet. Mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données). Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.
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