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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle
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L'ESPRIT VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT VERT
SASP ASSE LOIRE Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
98756117
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2018

Présentation de la marque L'ESPRIT VERT

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT VERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle domicilié(e) 11 rue de Verdun,42580 L'ETRAT (dossier no 2387170) - 42580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2387170) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT VERT est expirée depuis le 26 octobre 2018.

SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : A.S.S.E Griffe DE CHAMPIONNE , PANTEO , PANTEO


SASP ASSE LOIRE Société Anonyme Sportive Professionnelle - 11 rue de Verdun,42580 L'ETRAT (dossier no 2387170) - 42580 - France - SIREN 408630069


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2387170) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434436 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2387170 - Publication au BOPI 2008-10-10

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chappellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.