SASP ASSE LOIRE Société Anonyme Sportive Professionnelle
Numéro de dépôt :
3491601
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/03/2017
Présentation de la marque A.S.S.E Griffe DE CHAMPIONNE
Déposée le 29 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « A.S.S.E Griffe DE CHAMPIONNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle domicilié(e) 11, rue de Verdun,42580 L'ETRAT - 42580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.S.E Griffe DE CHAMPIONNE est expirée depuis le 29 mars 2017.
SASP ASSE LOIRE Sportive Professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , PANTEO , PANTEO
SASP ASSE LOIRE Société Anonyme Sportive Professionnelle - 11, rue de Verdun,42580 L'ETRAT - 42580 - France - SIREN 408630069
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Objets d'art en métaux communs. Coffres métalliques. Bustes en métaux communs. Constructions métalliques. Manches de couteaux (métalliques). Figurines, statuettes en métaux communs. Epingles de cravate (métalliques) ; insignes (métalliques) ; médailles (métalliques) ; porte-clefs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; logiciels ; logiciels pour la gestion des banques de données et fichiers informatiques en liaison avec les télécommunications par Internet.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Bougeoirs, figurines (statuettes), vases, boîtes, porte-monnaie, poudriers : tous ces produits étant en métaux précieux.
Essuie-main en papier. Mouchoirs de poche en papier. Cartonnage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Tubes en carton. Photographies. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; écussons (en papier). Porte-affiches en papier ou en carton.
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir, étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; trousses de voyage ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, pochettes. Malles et valises. Parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement, linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, rideaux et stores en matières textiles) ; tentures murales (en matières textiles) ; non-tissés (textiles). Bannières, banderoles, écussons en matières textiles.
Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et de l'entraînement ; bretelles ; ceintures (habillement).
Brassards, bretelles, fermoirs de ceinture, cocardes (passementerie), écussons (passementerie).
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries).
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes et fume-cigarettes (en métaux précieux).
Publicité et affaire. Service d'abonnement à des journaux. Affichage, décoration de vitrines ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, sondage d'opinions, tenue de livre.
Agence de presse. Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites Web, dans des réseaux locaux ou internationaux. Diffusion de programme de télévision ou radiophoniques ; émission radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique.
Services de clubs pour divertissement ou éducation. Clubs de santé (mise en forme physique). Culture physique. Informations en matières d'éducation sportive ; exploitation d'installations sportives. Location de stades. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films. Service de camps de vacances (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; production de spectacles.
Conception de sites informatiques ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites en ligne) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données) ; programmation pour ordinateurs ; création et conception de logiciels.
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