Déposée le 17 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE à objet sportif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Vert Pomme »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE à objet sportif domicilié(e) 14, rue Paul et Pierre GUICHARD,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP ASSE LOIRE Société Anonyme à objet sportif - 14, rue Paul et Pierre GUICHARD,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 408630069
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France
Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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