Marque renouvelée - Marque en vigueur

maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE
SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99811992
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2029

Présentation de la marque maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque maillot Vert le magazine officiel de l'ASSE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

SASP AS SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Kids' Club , MONEY VERTE , SAINTE 42 , CHAUDRON VERT , MONEY VERTE , A.S.S.E CAFE , ASSE , la VERTE attitude SAINT ETIENNE ASSE LOIRE , FOREZ


SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 15 octobre 2004 - Changement de domination;Changement de nature juridique n°401403 - Publication au BOPI 2004-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 17 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452564 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412945 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726417 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Papier, carton. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-main en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, billets (tickets), calendriers, carnets, classeurs, chemises pour documents, agendas, fanions (en papier), catalogues, journaux, livres, prospectus, publications, revues. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et de l'entraînement. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéo. Production de films. Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs pour divertissement ou éducation. Clubs de santé (mise en forme physique). Organisation de compétitions sportives. Culture physique. Information en matière d'éducation sportive, exploitation d'installations sportives. Location de stade. Production de spectacles. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Conception de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.