SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3706007
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2030
Présentation de la marque la VERTE attitude SAINT ETIENNE ASSE LOIRE
Déposée le 20 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « la VERTE attitude SAINT ETIENNE ASSE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-08 du 26 février 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE domicilié(e) 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque la VERTE attitude SAINT ETIENNE ASSE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2020 n°2736965 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-20
Papier, carton. Essuie-mains en papier. Mouchoirs de poche en papier. Linge de table en papier. Cartonnage. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Affiches. Porte-affiches en papier ou en carton. Billets (tickets). Calendriers. Almanachs. Carnets. Classeurs. Chemises pour documents. Agendas. Fanions et écussons (en papier). Journaux, périodiques, livres, prospectus, publications, revues. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie. Clichés.
Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), trousses de voyage. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Sacs, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, pochettes.
Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie, cravates, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et de l'entraînement.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Cartes à jouer.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Service de vente au détail des produits d'hygiène et cosmétiques, articles de bijouterie, joaillerie, horlogerie, de papeterie et de fournitures de bureau, de maroquinerie et de sacs, d'articles de décoration intérieure pour la maison et d'ameublement, de tissus, de vêtements, de rubans, d'articles de sport et de gymnastique, de produits alimentaires et de boissons, d'articles médicaux, de produits de téléphonie et de jeux.
Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données.
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films. Services de camps de vacances (divertissement) ; service de clubs pour divertissement ou éducation ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; information en matière d'éducation sportive ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; production de spectacles ; organisation de tombolas ; location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules). Centre de formation à l'enseignement sur les pratiques du football. Clubs de santé (mise en forme physique).
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