SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
99827552
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2029
Présentation de la marque A.S.S.E CAFE
Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.S.S.E CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP AS SAINT ETIENNE domicilié(e) 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD, STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque A.S.S.E CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASP AS SAINT ETIENNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD, STADE GEOFFROY GUICHARD - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France - SIREN 408630069
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Inscription le 15 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401403 - Publication au BOPI 2004-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412949 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731966 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29
Organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences et congrès, culture physique, divertissement, exploitation d'installations sportives, production de films, informations en matières de divertissement, exploitation de salles de jeux, publication de livres, location d'enregistrements sonores, location de stades, services de loisirs, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, camps (stages) de perfectionnement sportif, culture physique, organisation de spectacles, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), divertissement télévisé. Restauration, hôtellerie, bar, cafés, restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, location de logement temporaires, location de salles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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