Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTIS 40
sasco isabelle
Dagréou Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3673224
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2019
CONTIS 40 de sasco isabelle

Présentation de la marque CONTIS 40

Déposée le 31 août 2009 par sasco isabelle et Dagréou Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTIS 40 »

Les déposants sont sasco isabelle domicilié(e) 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France et Dagréou Jean-Baptiste domicilié(e) 91 avenue d'Angoulins - 17340 - CHATELAILLON PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sasco isabelle domicilié(e) 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTIS 40 est expirée depuis le 31 août 2019.

sasco isabelle a également déposé les autres marques suivantes : Île d'Oléron 17 , Bayonne 64 , MIMIZAN 40 , BISCARROSSE 40 , MESSANGES 40 , PYLA SUR MER , HOSSEGOR 40 , CAPBRETON , chatelaillon-plage 17 , CAPBRETON 40


sasco isabelle - 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France

Dagréou Jean-Baptiste - 91 avenue d'Angoulins - 17340 - CHATELAILLON PLAGE - France


sasco isabelle - 1599 route de la poste - 40110 - ONESSE ET LAHARIE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport.