Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVIZIAL
(SAS) SERVIZIAL

Numéro de dépôt :
3171411
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
SERVIZIAL de SAS) SERVIZIAL

Présentation de la marque SERVIZIAL

Déposée le 21 juin 2002 par la société SAS) SERVIZIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVIZIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société SAS) SERVIZIAL domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA COMBE,38300 MEYRIE - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 343 018 000 103 61E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SERVIZIAL M. CHRISTIAN BEC - PRESIDENT domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA COMBE,38300 MEYRIE - 38300 - France.

La marque SERVIZIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVIZIAL est expirée depuis le 21 juin 2012.


(SAS) SERVIZIAL - ZONE ARTISANALE LA COMBE,38300 MEYRIE - 38300 - France - SIREN 44234301800010361E


SAS SERVIZIAL M. CHRISTIAN BEC - PRESIDENT - ZONE ARTISANALE LA COMBE,38300 MEYRIE - 38300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630937 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

- Tables roulantes - Chariots réfrigérés - Chariots chauffants - Charrettes pour glaciers, restaurants, collectivités - Mobiliers de cuisine et salle à manger - Mobiliers destinés à l'hôtellerie, la restauration, salons de thé, glaciers, collectivités

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.