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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAS. SDB TRAITEUR
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paté de ch'nord
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

paté de ch'nord
SAS. SDB TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3193040
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
08/11/2022
paté de ch\'nord de SAS. SDB TRAITEUR

Présentation de la marque paté de ch'nord

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAS. SDB TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « paté de ch'nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAS. SDB TRAITEUR domicilié(e) ZA, 3 rue du chemin vert - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 716 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS. SDB TRAITEUR, Johan BEAUVILAIN domicilié(e) ZA, 3 rue du chemin vert - 59710 - AVELIN - France.

La marque paté de ch'nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque paté de ch'nord est expirée depuis le 8 novembre 2022.


SAS. SDB TRAITEUR, SAS - ZA, 3 rue du chemin vert - 59710 - AVELIN - France - SIREN 338716913


SAS. SDB TRAITEUR, Johan BEAUVILAIN - ZA, 3 rue du chemin vert - 59710 - AVELIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509380 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14

Charcuterie, à base de chicons, chicoré et bière ombrée