Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRENNEES CHARCUTERIE
SARVIAND SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96638595
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque PYRENNEES CHARCUTERIE

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SARVIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PYRENNEES CHARCUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARVIAND domicilié(e) Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 200 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SARVIAND Philippe RODENAS - France.

La marque PYRENNEES CHARCUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENNEES CHARCUTERIE est expirée depuis le 9 août 2006.

SARVIAND a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DU TERROIR CATALAN , SAVEURS DU ROUSSILLON , VEAU DES TERROIRS CATALANS , SARVIAND


SARVIAND SOCIETE ANONYME - Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 664200649


S.A. SARVIAND Philippe RODENAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Tous les produits carnés frais, cuits surgelés, cuisinés, ainsi que tous les produits constitués à partir de viandes