Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Sartorius Stedim Biotech GmbH
/
Minisart
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Minisart
Sartorius Stedim Biotech GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1495753
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2028

Présentation de la marque Minisart

Déposée le 26 octobre 1988 par la société étrangère Sartorius Stedim Biotech GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Minisart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Sartorius Stedim Biotech GmbH domicilié(e) August-Spindler-Str. 11, D 37079 GOTTINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Minisart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Minisart arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

Sartorius Stedim Biotech GmbH a également déposé les autres marques suivantes : Sartofluor , Sartoclean , Sartobran , SARTOCON , SARTOCHECK , SARTOCLEAR


Sartorius Stedim Biotech GmbH, Société de droit allemand - August-Spindler-Str. 11, D 37079 GOTTINGEN - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383733 - Publication au BOPI 2008-09-05

Renouvellement sans limitation n°2122523 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 22 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°244584 - Publication au BOPI 1997-10-22

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466643 - Publication au BOPI 2008-01-10

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696082 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;appareils de filtration, notamment en matière plastique et dans le domaine des préparations pharmaceutiques et de laboratoire, en particulier appareils de filtration encapsulés destinés à être montés sur des seringues médicinales pour la filtration stérile et la purification de liquides et de gaz; organes des appareils qui précèdent et fioles de filtration.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.