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Marques déposées par SARTORIS Nicolas Claude
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L'AMANDIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMANDIER
SARTORIS Nicolas Claude, entreprise en nom personnel

Numéro de dépôt :
99819896
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque L'AMANDIER

Déposée le 19 octobre 1999 par SARTORIS Nicolas Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est SARTORIS Nicolas Claude, entreprise en nom personnel, domicilié(e) Siège social 39, RUE BLANCHEMAILLE, APPT 312, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas SARTORIS - France.

La marque L'AMANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMANDIER est expirée depuis le 19 octobre 2009.


SARTORIS Nicolas Claude, entreprise en nom personnel - Siège social 39, RUE BLANCHEMAILLE, APPT 312, 59100 ROUBAIX - France


Nicolas SARTORIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

* viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huile et graisse comestibles * fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) * boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.