Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEXCOM PC-COM
SARTORE Jean Philippe

Numéro de dépôt :
92432671
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque SODEXCOM PC-COM

Déposée le 24 août 1992 par SARTORE Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « SODEXCOM PC-COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est SARTORE Jean Philippe, domicilié(e) 5 rue des Thermes, 57130 Sainte Ruffine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe SARTORE - France.

La marque SODEXCOM PC-COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEXCOM PC-COM est expirée depuis le 24 août 2002.

SARTORE Jean Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Euro Mesure-CEM , FRANCE - CD , LABEL SURF-MUSIC LOS ANGELES PRODUCTIONS , Trucs & Trocs PCS


SARTORE Jean Philippe - 5 rue des Thermes, 57130 Sainte Ruffine - France


Monsieur Jean-Philippe SARTORE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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