Déposée le 21 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARTILLY INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SI-PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SARTILLY INDUSTRIES domicilié(e) ZA DES MESNILS - 50220 - JUVIGNY LE TERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 189 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARTILLY INDUSTRIES, M. LECLER ERIC domicilié(e) ZA DES MESNILS - 50220 - JUVIGNY LE TERTRE - France.
La marque SI-PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182351.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARTILLY INDUSTRIES, SARL - ZA DES MESNILS - 50220 - JUVIGNY LE TERTRE - France - SIREN 432189819
SARTILLY INDUSTRIES, M. LECLER ERIC - ZA DES MESNILS - 50220 - JUVIGNY LE TERTRE - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Savons ; dentifrices ; shampoings, lotions, produits de toilette et produits cosmétiques de soins pour animaux. Bâtonnets de coton à usage cosmétique pour animaux ; préparations pour le soin de la peau des animaux ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; Produits diététiques pour les animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations vétérinaires ; produits hygiéniques à usage vétérinaire ; vaccins à usage vétérinaire ; herbes médicinales ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs portables (appareils électroniques) ou implantables (puces électroniques) permettant la lecture et / ou l'écriture pour l'identification ou la gestion et le suivi des animaux ; capteurs et appareils pour la lecture et / ou l'écriture dans ces dispositifs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherche et de conception dans le domaine de la santé animale ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la santé animale ;
Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.
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