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Marques déposées par SARTHE EXPANSION
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EnR Green
Marque expirée - Marque en non vigueur

EnR Green
SARTHE EXPANSION, (Association) Loi 1901
CCI du Mans et de la Sarthe, établissement public à caractère administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3670375
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
EnR Green de SARTHE EXPANSION

Présentation de la marque EnR Green

Déposée le 12 août 2009 par SARTHE EXPANSION et CCI du Mans et de la Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnR Green »

Les déposants sont SARTHE EXPANSION, (Association) Loi 1901 domicilié(e) 75 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72100 - LE MANS - France et CCI du Mans et de la Sarthe, établissement public à caractère administratif de l'Etat domicilié(e) 1 Boulevard Levasseur BP 22385 - 72002 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARTHE EXPANSION domicilié(e) 75 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72100 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnR Green est expirée depuis le 12 août 2019.

SARTHE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY GREEN


SARTHE EXPANSION, (Association) Loi 1901 - 75 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72100 - LE MANS - France

CCI du Mans et de la Sarthe, établissement public à caractère administratif de l'Etat - 1 Boulevard Levasseur BP 22385 - 72002 - LE MANS - France


SARTHE EXPANSION - 75 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etudes de projets techniques.