Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mountain cola
sarteur michel

Numéro de dépôt :
3743782
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
mountain cola de sarteur michel

Présentation de la marque mountain cola

Déposée le 4 juin 2010 par sarteur michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mountain cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est sarteur michel domicilié(e) 11 rue de la donzière - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarteur michel domicilié(e) 11 rue de la donzière - 74600 - SEYNOD - France.

La marque mountain cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mountain cola est expirée depuis le 4 juin 2020.


sarteur michel - 11 rue de la donzière - 74600 - SEYNOD - France


sarteur michel - 11 rue de la donzière - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547156 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547155 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.