Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHA-PAD
SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE S.S.I. (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1297023
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1995

Présentation de la marque ETHA-PAD

Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE S.S.I.française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHA-PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE S.S.I.française domicilié(e) 5, rue de Turin, 75008 PARIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque ETHA-PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHA-PAD est expirée depuis le 25 janvier 1995.

SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE S.S.I.française a également déposé les autres marques suivantes : NEO-PAD


SARTEC SERVICES A L'INDUSTRIE S.S.I. (Société Anonyme française) - 5, rue de Turin, 75008 PARIS, France. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, en particulier plaques et tampons en matière alvéolaire souple;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, en particulier plaques de rembourrage, cales pour emballages et plots amortisseurs en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.