Marque renouvelée - Marque en vigueur

BYVAP
SART VON ROHR, SAS

Numéro de dépôt :
3483433
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/02/2027
BYVAP de SART VON ROHR

Présentation de la marque BYVAP

Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SART VON ROHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BYVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SART VON ROHR domicilié(e) 25 rue de la Chapelle - 68620 - BITSCHWILLER LES THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 535 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque BYVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYVAP arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

SART VON ROHR a également déposé les autres marques suivantes : BTX 32 , CONTROLEO


SART VON ROHR, SAS - 25 rue de la Chapelle - 68620 - BITSCHWILLER LES THANN - France - SIREN 348535519


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 8 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653506 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2016 n°2634322 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-09

Vannes métalliques.

Purgeurs automatiques, vannes (parties de machines).