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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SART SERVICES
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ARTEVIA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTEVIA
SART SERVICES société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3148160
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ARTEVIA de SART SERVICES

Présentation de la marque ARTEVIA

Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SART SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEVIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SART SERVICES domicilié(e) 31 rue de Constantinople 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque ARTEVIA est expirée depuis le 15 février 2012.


SART SERVICES société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 31 rue de Constantinople 75008 PARIS - France


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 11 septembre 2002 - retrait partiel n°353580 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 3 novembre 2003 - renonciation partielle n°378952 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 1 juin 2010 - Renonciation totale n°524817 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, vaccins, médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage vétérinaires. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.