DOMAINE DU ROUCAS
Présentation de la marque DOMAINE DU ROUCAS
Déposée le 26 avril 2002 par SARRETTE JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU ROUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU ROUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU ROUCAS est expirée depuis le 26 avril 2022.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496729 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12