SARREGUEMINES VAISSELLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1230519
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023
Présentation de la marque S SARREGUEMINES
Déposée le 17 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARREGUEMINES VAISSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SARREGUEMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARREGUEMINES VAISSELLE domicilié(e) 23, rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 219 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque S SARREGUEMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARREGUEMINES VAISSELLE, Société par Actions Simplifiée - 23, rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 302219837
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2015540 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234612 - Publication au BOPI 2003-01-10
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367364 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 16 mai 2012 - Changement d'adresse n°575889 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Inscription le 21 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576026 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526157 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, et en particulier des colles;Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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