Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERSTONE
SARREGUEMINES BÂTIMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99823427
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque EVERSTONE

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BÂTIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EVERSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BÂTIMENT domicilié(e) 30/32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 538 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque EVERSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSTONE est expirée depuis le 16 novembre 2009.

SARREGUEMINES BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE , EUROPACK , FUTUR ANTERIEUR , REFLETS NACRES , PERTHOIS , VIEILLE PIERRE , GRAND LARGE , (Marque figurative) , DIVA , OSAKA


SARREGUEMINES BÂTIMENT (société anonyme) - 30/32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France - SIREN 319538211


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474085 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Carrelages non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, matières premières pour la céramique, dalles non métalliques, grès de construction, grès émaillé pressé, grès cérame, mosaïques pour la construction, revêtements de murs non métalliques (construction), terre cuite.