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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT
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CHAUMIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUMIERE
SARREGUEMINES BATIMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1443083
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque CHAUMIERE

Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT domicilié(e) 30-32, rue de Chabrol, 75010 PARIS (dossier no 2077055) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 538 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2077055) - France.

La marque CHAUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUMIERE est expirée depuis le 29 octobre 2006.

SARREGUEMINES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE , EUROPACK , FUTUR ANTERIEUR , REFLETS NACRES , PERTHOIS , VIEILLE PIERRE , GRAND LARGE , EVERSTONE , (Marque figurative) , DIVA


SARREGUEMINES BATIMENT (société anonyme) - 30-32, rue de Chabrol, 75010 PARIS (dossier no 2077055) - France - SIREN 319538211


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2077055) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1996 n°2077055 - Publication au BOPI 1996-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202849 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202848 - Publication au BOPI 1996-06-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume; monuments non métalliques, carreaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.