Déposée le 11 mai 2004 par SARRAZIN Pierre et José MANZANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LES ARTS DE VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Les déposants sont SARRAZIN Pierre domicilié(e) Les Trois Bons Dieux, Impasse des Chênes,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et José MANZANO domicilié(e) Le Val Briand,13590 MEYREUIL - 13590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRAZIN Pierre domicilié(e) Les Trois Bons Dieux, Impasse des Chênes,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
La marque LES ARTS DE VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARRAZIN Pierre - Les Trois Bons Dieux, Impasse des Chênes,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
José MANZANO - Le Val Briand,13590 MEYREUIL - 13590 - France
SARRAZIN Pierre - Les Trois Bons Dieux, Impasse des Chênes,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Décoration intérieure.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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