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Marques déposées par madame SARRAZIN Jeanne-Françoise
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DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE
MADAME SARRAZIN Jeanne-Françoise

Numéro de dépôt :
1567635
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE

Déposée le 16 novembre 1989 par madame SARRAZIN Jeanne-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SARRAZIN Jeanne-Françoise domicilié(e) " Les Bernards ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2157326) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame SARRAZIN Jeanne-Françoise domicilié(e) (dossier no 2157326) - France.

La marque DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE est expirée depuis le 16 novembre 2009.


MADAME SARRAZIN Jeanne-Françoise - " Les Bernards ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2157326) - France


Madame SARRAZIN Jeanne-Françoise - (dossier no 2157326) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157326 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE MOULIN DE LA GUILLOTINE"