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Marques déposées par la société SARRAZIN Francis
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Château Le Terrey-Pey-Bas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Le Terrey-Pey-Bas
SARRAZIN Francis

Numéro de dépôt :
95570182
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque Château Le Terrey-Pey-Bas

Déposée le 26 avril 1995 par la société SARRAZIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Le Terrey-Pey-Bas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société SARRAZIN Francis domicilié(e) Route de L'Ourme, 33750 Beychac et Caillau - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 107 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRAZIN Francis - France.

La marque Château Le Terrey-Pey-Bas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Le Terrey-Pey-Bas est expirée depuis le 26 avril 2005.


SARRAZIN Francis - Route de L'Ourme, 33750 Beychac et Caillau - France - SIREN 470107160


SARRAZIN Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommé Château Le Terrey-Pey-Bas