Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE
Monsieur SARRAZIN Clotère

Numéro de dépôt :
3174977
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/07/2012
CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE de SARRAZIN Clotère

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE

Déposée le 10 juillet 2002 par monsieur SARRAZIN Clotère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est monsieur SARRAZIN Clotère domicilié(e) « badète »,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SARRAZIN Clotère domicilié(e) « badète »,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT PIERRE est expirée depuis le 10 juillet 2012.


Monsieur SARRAZIN Clotère - « badète »,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


Monsieur SARRAZIN Clotère - « badète »,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château la croix saint pierre »