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Marques déposées par SARRAT Jacques
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S arcs-systèmes
Marque expirée - Marque en non vigueur

S arcs-systèmes
SARRAT Jacques

Numéro de dépôt :
3465837
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/11/2016
S arcs-systèmes de SARRAT Jacques

Présentation de la marque S arcs-systèmes

Déposée le 28 novembre 2006 par SARRAT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « S arcs-systèmes »

Le déposant est SARRAT Jacques domicilié(e) 24 impasse Larroque,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S arcs-systèmes est expirée depuis le 28 novembre 2016.


SARRAT Jacques - 24 impasse Larroque,64600 ANGLET - 64600 - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; châssis de vérandas métalliques ; châssis de serres métalliques ; abris de piscines métalliques ; couvertures de piscines métalliques.

Armatures non métalliques pour la construction ; panneaux, parois non métalliques pour la construction ; verres pour la construction ; vérandas non métalliques ; serres non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques.

Construction, service d'installation, réparation d'abris et de couvertures. Construction, service d'installation, réparation d'abris et de couvertures de piscines.