(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SARRAGAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548275.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 1999.
SARRAGAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2008 - Changement d'adresse n°472005 - Publication au BOPI 2008-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 6 août 1997 - Concession de licence n°241110 - Publication au BOPI 1997-08-06
Inscription le 4 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190284 - Publication au BOPI 1995-10-04
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186810 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186809 - Publication au BOPI 1995-06-26